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Marques déposées par CASAM - (COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3
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PRIMAVOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMAVOR
CASAM - (COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
92433798
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque PRIMAVOR

Déposée le 11 septembre 1992 par CASAM - (COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMAVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est CASAM - (COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50211 COUTANCES Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASAM - France.

La marque PRIMAVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMAVOR est expirée depuis le 11 septembre 2002.

CASAM - (COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 a également déposé les autres marques suivantes : BIOACTIV , KUALINORM , TRISIL , START-MAIS , QUALIFORM , PORCY-FORM


CASAM - (COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50211 COUTANCES Cédex - France


CASAM - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt